Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 06138 posée par M. Roland Courteau

    Continuité de la grande vitesse ferroviaire entre la France et l'Espagne

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0072S posée par M. Roland Courteau

    Ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  3. Question n° 1269S posée par M. Roland Courteau

    Tracé de la ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Forte

  4. Question n° 15695 posée par M. Roland Courteau

    Calendrier de réalisation du maillon manquant de LGV Perpignan-Montpellier

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 15046 posée par M. Roland Courteau

    Chaînon manquant du TGV Montpellier-Perpignan

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 05870 posée par M. Roland Courteau

    Canal du Midi

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 04492 posée par M. Roland Courteau

    Tergiversations relatives à la réalisation de la ligne Montpellier-Narbonne-Perpignan

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 04324 posée par M. Roland Courteau

    Dysfonctionnement de Fret SNCF

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0001S posée par M. Roland Courteau

    Ligne grande vitesse Perpignan-Barcelone

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Forte

  10. Question n° 00182 posée par M. Roland Courteau

    Suppression des arrêts grandes lignes en gare SNCF de Lézignan-Corbières

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne