Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
99 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
99 questions
-
Question n° 0996S posée par M. Roland Courteau
Ligne à grande vitesse Perpignan-Montpellier
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 07271 posée par M. Roland Courteau
Scolarisation des enfants souffrant de troubles cognitifs
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 06138 posée par M. Roland Courteau
Continuité de la grande vitesse ferroviaire entre la France et l'Espagne
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 0354S posée par M. Roland Courteau
Travaux de réfection du commissariat de Narbonne
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
-
Question n° 0331S posée par M. Roland Courteau
Auxiliaires de justice de Narbonne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 0183S posée par M. Roland Courteau
Inquiétude concernant le déficit financier du centre hospitalier de Narbonne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 0072S posée par M. Roland Courteau
Ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 00962 posée par M. Roland Courteau
Maintien du centre narbonnais de dépistage et de traitements des infections sexuellement transmissibles
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 00871 posée par M. Roland Courteau
État d'avancement du dossier de construction d'une maison d'arrêt dans l'Aude
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
-
Question n° 0014S posée par M. Roland Courteau
Inquiétudes concernant le déficit financier du centre hospitalier de Narbonne
La question a été retirée
Pertinence