Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 04143 posée par M. Emmanuel Hamel

Mise en place d'un chéquier-culture pour les jeunes

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

21/11/2002
Pertinence
Question n° 03820 posée par M. Emmanuel Hamel

Monuments nationaux : augmentation du nombre d'installations destinées aux jeunes publics

La question a été retirée pour cause de décès.

07/11/2002
Pertinence
Question n° 26382 posée par M. Emmanuel Hamel

Monuments historiques : gratuité pour les jeunes de moins de dix-huit ans

Réponse du ministère : Culture

29/06/2000
Pertinence
Question n° 15722 posée par M. Emmanuel Hamel

Initiation des jeunes des quartiers difficiles à la musique classique

Réponse du ministère : Culture

15/04/1999
Pertinence
Question n° 12750 posée par M. Emmanuel Hamel

Mise en place de synergies interministérielles dans le domaine du loisir et de la formation des enfants et des jeunes

Réponse du ministère : Culture

10/12/1998
Pertinence
Question n° 07374 posée par M. Emmanuel Hamel

Rénovation de l'une des premières maisons de la culture

Réponse du ministère : Culture

02/04/1998
Pertinence
Question n° 06162 posée par M. Emmanuel Hamel

Nouveaux métiers dans le cadre du plan emplois-jeunes : initiateur aux nouvelles technologies de communication

Réponse du ministère : Culture

12/02/1998
Pertinence
Question n° 05303 posée par M. Emmanuel Hamel

Prévention de la drogue dans les centres culturels

Réponse du ministère : Culture

25/12/1997
Pertinence
Question n° 16192 posée par M. Emmanuel Hamel

Bandes dessinées sataniques

Réponse du ministère : Intérieur

20/06/1996
Pertinence