Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
4 questions
-
Question n° 0013A posée par M. Ivan Renar
Statut de l'artiste et loi-cadre concernant la culture
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0001A posée par M. Ivan Renar
Conséquences de l'accord multilatéral sur les investissements
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 0036A posée par M. Ivan Renar
Conséquences des négociations du GATT sur la situation de l'industrie cinématographique et audiovisuelle
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0025A posée par M. Ivan Renar
Difficultés du cinéma français
La question est caduque
Pertinence