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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
8 questions
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Question n° 16142 posée par M. Marcel Vidal
Zonage foncier dans l'Hérault
Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Pertinence
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Question n° 13249 posée par M. Marcel Vidal
Dispositif d'aide au logement temporaire
Réponse du Ministère délégué au logement et à la ville
Pertinence
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Question n° 12643 posée par M. Marcel Vidal
Programmations en financement PLS pour 2004
Réponse du Ministère délégué au logement et à la ville
Pertinence
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Question n° 12193 posée par M. Marcel Vidal
Construction de logements sociaux
Réponse du Ministère délégué au logement et à la ville
Pertinence
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Question n° 11922 posée par M. Marcel Vidal
Accession non discriminatoire à la propriété en Languedoc-Roussillon
Réponse du Ministère délégué au logement et à la ville
Pertinence
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Question n° 35900 posée par M. Marcel Vidal
Prix du foncier en Languedoc-Roussillon
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
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Question n° 03189 posée par M. Marcel Vidal
Moyens destinés aux opérations programmées d'amélioration de l'habitat
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
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Question n° 06398 posée par M. Marcel Vidal
Programmation des crédits de l'ANAH pour 1989
Réponse du ministère : Logement
Pertinence