Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

51 questions

  1. Question n° 16140 posée par M. Marcel Vidal

    Travaux de l'A 75 en direction de Béziers et de l'A 750 jusqu'à Montpellier

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09634 posée par M. Marcel Vidal

    TGV Montpellier - Barcelone

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07977 posée par M. Marcel Vidal

    Situation du logement étudiant dans l'académie de Montpellier

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06778 posée par M. Marcel Vidal

    TGV Montpellier-Barcelone

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02996 posée par M. Marcel Vidal

    Aménagement de l'A 750 entre le triangle de Ceyras et Montpellier

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01474 posée par M. Marcel Vidal

    Développement des voies de communication de l'arc sud méditerranéen

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 36518 posée par M. Marcel Vidal

    Aménagement de la ligne ferroviaire Perpignan-Montpellier

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 35900 posée par M. Marcel Vidal

    Prix du foncier en Languedoc-Roussillon

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 32243 posée par M. Marcel Vidal

    Situation des universités littéraires, notamment en Languedoc-Roussillon

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 26516 posée par M. Marcel Vidal

    Développement des technologies de l'information et de la communication

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible