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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
11 questions
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Question n° 35168 posée par M. Marcel Vidal
Mission interministérielle pour l'aménagement du littoral languedocien
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 23758 posée par M. Marcel Vidal
Cessation d'exploitation du minerai d'uranium sur le site de l'Hérault
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 18121 posée par M. Marcel Vidal
Projet de l'aqueduc Languedoc-Roussillon-Catalogne
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 02492 posée par M. Marcel Vidal
Mise en place d'un nouveau plan Massif central
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 01833 posée par M. Marcel Vidal
Conséquences de l'inscription du canal du Midi sur la liste du patrimoine mondial
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 10989 posée par M. Marcel Vidal
Etat d'avancement de l'autoroute A 759
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 10747 posée par M. Marcel Vidal
Application du 1 p 100 paysager pour l'embellissement de l'autoroute A 759
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 21422 posée par M. Marcel Vidal
Schémas départementaux des services publics
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21020 posée par M. Marcel Vidal
Contrats de plan Etat-régions
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07937 posée par M. Marcel Vidal
Association des conseils généraux du Languedoc-Roussillon aux procédures des contrats de plan Etat-région et à la mise en oeuvre des programmes européens
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence