Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 10272 posée par M. Marcel Vidal

Avenir de l'institut technique de la vigne et du vin du Languedoc-Roussillon

La question est caduque

31/03/1988
Pertinence
Question n° 02194 posée par M. Marcel Vidal

Ecole des arts culinaires : connaissance des vins de la région Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Culture

03/11/1988
Pertinence
Question n° 15127 posée par M. Marcel Vidal

Crise de la viticulture méridionale

Réponse du ministère : Agriculture

02/05/1991
Pertinence
Question n° 07075 posée par M. Marcel Vidal

Avenir de la viticulture du Languedoc-Roussillon et organisation commune des marchés

Réponse du ministère : Agriculture

07/07/1994
Pertinence
Question n° 12524 posée par M. Marcel Vidal

Conséquences de la reprise des essais nucléaires pour le négoce du vin

La question est caduque

26/10/1995
Pertinence
Question n° 14949 posée par M. Marcel Vidal

Situation de la viticulture en Languedoc-Roussillon

La question est caduque

11/04/1996
Pertinence
Question n° 21129 posée par M. Marcel Vidal

Gestion des droits de plantation en Languedoc-Roussillon

La question est caduque

13/03/1997
Pertinence
Question n° 12230 posée par M. Marcel Vidal

Programmes locaux d'adaptation à la viticulture

Réponse du ministère : Agriculture

19/11/1998
Pertinence
Question n° 35571 posée par M. Marcel Vidal

Plan d'adaptation de la viticulture

La question est caduque

11/10/2001
Pertinence
Question n° 37635 posée par M. Marcel Vidal

Aides en faveur de la viticulture

La question est caduque

27/12/2001
Pertinence