Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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191 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

191 questions

  1. Question n° 00095 posée par M. Marcel Vidal

    Etat de la RN 112 entre Béziers (Hérault) et le département du Tarn

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00098 posée par M. Marcel Vidal

    Sécurité des plages du Languedoc-Roussillon pour l'été 1986

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00222 posée par M. Marcel Vidal

    Languedoc: renforcement saisonnier des effectifs de gendarmerie

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00223 posée par M. Marcel Vidal

    Frontignan (Hérault): mauvais fonctionnement de TDF

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00948 posée par M. Marcel Vidal

    Plan des travaux de la liaison routière de Montpellier (Hérault) à Marseille Bouches-du-Rhône par Arles (Bouches-du-Rhône)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00952 posée par M. Marcel Vidal

    Développement de la filière-bois

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01046 posée par M. Marcel Vidal

    Recensement des orgues de la région Languedoc-Roussillon

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01871 posée par M. Marcel Vidal

    Hérault: équipement des hôpitaux en scanners

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02426 posée par M. Marcel Vidal

    Avenir de l'orchestre régional du Languedoc Roussillon

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02455 posée par M. Marcel Vidal

    Réalisation de l'opéra régional à Montpellier (Hérault)

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible