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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2218 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

2218 questions

  1. Question n° 23836 posée par M. Marcel Vidal

    Formation des cadres de police municipale

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23837 posée par M. Marcel Vidal

    Relations des fournisseurs d'accès à Internet avec leurs clients et abonnés

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23838 posée par M. Marcel Vidal

    Mise en place du conseil pédagogique

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23839 posée par M. Marcel Vidal

    Bilan de la réforme de l'assurance maladie

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23840 posée par M. Marcel Vidal

    Forfait imposé aux usagers de cures thermales

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  6. Question n° 23662 posée par M. Marcel Vidal

    Situation du jardin des plantes de la ville de Montpellier

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  7. Question n° 23587 posée par M. Marcel Vidal

    Reconnaissance des particuliers employeurs

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  8. Question n° 23588 posée par M. Marcel Vidal

    Bilan de la journée de solidarité

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  9. Question n° 23589 posée par M. Marcel Vidal

    Création d'une bibliothèque numérique européenne

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  10. Question n° 23590 posée par M. Marcel Vidal

    Retard dans la mise en place des maisons départementales du handicap

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible