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136 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
136 questions
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Question n° 06516 posée par M. Roland Courteau
Collectif Occitan
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 06256 posée par M. Jean-Pierre Grand
Organisation des services de l'éducation nationale en Occitanie
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 05965 posée par M. Alain Marc
Place de l'occitan dans l'audiovisuel public régional
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 24208 posée par M. Daniel Chasseing
Cynips du châtaigner
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 22952 posée par M. François Commeinhes
Redéfinition de la carte des zones de défense et de sécurité
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 21787 posée par M. Jean-Pierre Grand
Devenir des services déconcentrés de l'État dans le cadre des fusions de régions
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 21202 posée par M. Jean-Noël Guérini
Ressources en glands et châtaignes
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 20328 posée par Mme Françoise Laborde
Vives préoccupations concernant la nouvelle organisation des agences de Pôle emploi
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20115 posée par Mme Brigitte Micouleau
Création d'une cour administrative d'appel à Toulouse
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 20122 posée par Mme Brigitte Micouleau
Perte des compétences juridictionnelles des tribunaux toulousains et devenir de la cour d'appel de Toulouse
La question est caduque
Pertinence