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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
9 questions
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Question n° 23329 posée par M. Roland Courteau
Suppression de l'aide à l'enrichissement par moût concentré et moût concentré rectifié
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0259G posée par M. Jean-Louis Carrère
Conséquences pour le secteur sylvicole de la tempête dans le sud-ouest
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 25086 posée par M. Paul Girod
Fièvre catarrhale
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 11858 posée par M. Daniel Reiner
Réforme de la politique agricole commune : mise en place de la MAE de diversification des assolements
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 11179 posée par M. Jean-Marc Pastor
DOCUP 2000-2006 et plan de développement rural national
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 38371 posée par M. Gérard Cornu
Politique agricole commune : mesure de rotation des cultures
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 05104 posée par M. Roland du Luart
Réforme de la PAC et production de blé dur en France
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 20888 posée par M. Henri Collette
Etat de préparation des assises rurales
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 09822 posée par M. Roland Courteau
Eradication de la maladie d'Aujeszky
La question est caduque
Pertinence