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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
14 questions
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Question n° 06516 posée par M. Roland Courteau
Collectif Occitan
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 1331S posée par M. Roland Courteau
Étapes de réalisation de la ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0942S posée par M. Roland Courteau
Chancre coloré et expérimentations alternatives à l'abattage
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 0571S posée par M. Roland Courteau
Optimisation du sytème de transport fluvial
Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire
Pertinence
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Question n° 23329 posée par M. Roland Courteau
Suppression de l'aide à l'enrichissement par moût concentré et moût concentré rectifié
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19906 posée par M. Roland Courteau
Chancre coloré des platanes en bordure du canal du Midi
Réponse du Ministère chargé des transports
Pertinence
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Question n° 14760 posée par M. Roland Courteau
Valorisation de la langue occitane
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 05870 posée par M. Roland Courteau
Canal du Midi
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 0812S posée par M. Roland Courteau
Amélioration du réseau transeuropéen de transport
Réponse du Ministère délégué au tourisme
Pertinence
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Question n° 0312S posée par M. Roland Courteau
Ligne ferroviaire à grande vitesse en Languedoc-Roussillon
Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme
Pertinence