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1668 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
1668 questions
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Question n° 26673 posée par M. Serge Boucheny
Ministère du Travail: situation de l'emploi
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02421 posée par M. Roger Poudonson
Comités de lecture: mise en place au ministère du travail et de la participation
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 00324 posée par M. Charles de Cuttoli
Français établis en Espagne: permis de travail
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 03428 posée par M. Daniel Percheron
Statut des aides ménagères
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 05372 posée par M. Adrien Gouteyron
Situation des TUC à l'expiration de leur contrat
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 05851 posée par M. Paul Caron
Devenir des bénéficiaires des stages TUC: bilan d'étude
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 06660 posée par M. Georges Lombard
Projet de redécoupage cantonal
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 06989 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Crédits budgétaires affectés aux entreprises intermédiaires
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 00016 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Locaux d'habitation et industriels : règlement de sécurité des installations électriques
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 00055 posée par M. Guy Robert
Entreprises saisonnières : statistiques
Réponse du ministère : Tourisme
Pertinence