Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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159 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

159 questions

Question n° 05799 posée par M. André Fosset

Consultation sur l'avenir du cinéma

Réponse du ministère : Culture

20/07/1989
Pertinence
Question n° 24903 posée par M. Emmanuel Hamel

Visite en France du minsitre portuguais de la culture

Réponse du ministère : Culture

04/05/2000
Pertinence
Question n° 0341G posée par Mme Danièle Pourtaud

Crise du cinéma français

Réponse du ministère : Culture

12/05/2000
Pertinence
Question n° 25324 posée par M. Emmanuel Hamel

Visite en France du ministre de la culture et de la communication britannique

Réponse du ministère : Culture

18/05/2000
Pertinence
Question n° 0852S posée par M. Gérard Delfau

Avenir des librairies

Réponse du ministère : Culture

06/06/2000
Pertinence
Question n° 0865S posée par M. Yann Gaillard

Droit de prêt en bibliothèques

Réponse du ministère : Culture

03/10/2000
Pertinence
Question n° 0874S posée par M. Daniel Hoeffel

Ratification par la France de la convention Unidroit

Réponse du ministère : Culture

03/10/2000
Pertinence
Question n° 0950S posée par M. Patrick Lassourd

Critères d'éligibilité aux subventions pour la création de bibliothèques

Réponse du ministère : Culture

23/11/2000
Pertinence
Question n° 0966S posée par M. Claude Haut

Conséquence de l'implantation d'un centre de formation de pilotes sur la base d'Orange-Caritat

Réponse du ministère : Culture

09/12/2000
Pertinence
Question n° 0458G posée par M. Ivan Renar

Grève à la Société française de production (SFP)

Réponse du ministère : Culture

02/02/2001
Pertinence