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Questions avec et sans réponses

55 questions

1. Question n° 0377S posée par M. Sebastien Pla

   Demande de précisions sur le financement des lignes à grande vitesse dans le département de l'Aude

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

   26/01/2023

   Pertinence

2. Question n° 1478S posée par M. Sebastien Pla

   Inégalités d'accès aux soins dans le département de l'Aude

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

   28/01/2021

   Pertinence

3. Question n° 0996S posée par M. Roland Courteau

   Ligne à grande vitesse Perpignan-Montpellier

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

   07/11/2019

   Pertinence

4. Question n° 12957 posée par Mme Nathalie Delattre

   Mesures de substitution lors de de l'interruption du trafic ferroviaire

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   07/11/2019

   Pertinence

5. Question n° 06138 posée par M. Roland Courteau

   Continuité de la grande vitesse ferroviaire entre la France et l'Espagne

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   12/07/2018

   Pertinence

6. Question n° 0072S posée par M. Roland Courteau

   Ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   05/10/2017

   Pertinence

7. Question n° 00962 posée par M. Roland Courteau

   Maintien du centre narbonnais de dépistage et de traitements des infections sexuellement transmissibles

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   10/08/2017

   Pertinence

8. Question n° 1331S posée par M. Roland Courteau

   Étapes de réalisation de la ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   10/12/2015

   Pertinence

9. Question n° 17185 posée par M. Jean-Pierre Grand

   Devenir de l'organisation judiciaire en Languedoc-Roussillon

   La question est caduque

   09/07/2015

   Pertinence

10. Question n° 15895 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Plan de relance autoroutier

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    23/04/2015

    Pertinence