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Questions avec et sans réponses

30 questions

1. Question n° 00948 posée par M. Marcel Vidal

   Plan des travaux de la liaison routière de Montpellier (Hérault) à Marseille Bouches-du-Rhône par Arles (Bouches-du-Rhône)

   Réponse du ministère : Équipement

   15/05/1986

   Pertinence

2. Question n° 05090 posée par M. Roland Courteau

   Centre hospitalier général de Narbonne (Aude): dotation d'un scanner

   Réponse du ministère : Santé et famille

   19/03/1987

   Pertinence

3. Question n° 07906 posée par M. Philippe Richert

   Bilan du renforcement des réseaux de villes

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   29/09/1994

   Pertinence

4. Question n° 12806 posée par M. André Rouvière

   Reconnaissance d'une activité de neurochirurgie d'urgence au CHU de Nîmes

   Réponse du ministère : Santé

   16/11/1995

   Pertinence

5. Question n° 20764 posée par M. Marcel Vidal

   Projet TGV méditerranéen

   Réponse du ministère : Équipement

   27/02/1997

   Pertinence

6. Question n° 10606 posée par M. Marcel Vidal

   Réaménagement de la nationale 110 reliant Montpellier à Alès

   Réponse du ministère : Équipement

   10/09/1998

   Pertinence

7. Question n° 0475S posée par M. René Marquès

   Avenir du TGV Méditerranée

   Réponse du ministère : Logement

   03/03/1999

   Pertinence

8. Question n° 23757 posée par M. Marcel Vidal

   Ligne TGV entre Nîmes et la frontière espagnole

   Réponse du ministère : Équipement

   23/03/2000

   Pertinence

9. Question n° 1154S posée par M. Gérard Delfau

   Réalisation du TGV Perpignan - Barcelone

   Réponse du ministère : Économie solidaire

   17/10/2001

   Pertinence

10. Question n° 01474 posée par M. Marcel Vidal

    Développement des voies de communication de l'arc sud méditerranéen

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    01/08/2002

    Pertinence