Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

Question n° 05090 posée par M. Roland Courteau

Centre hospitalier général de Narbonne (Aude): dotation d'un scanner

Réponse du ministère : Santé et famille

19/03/1987
Pertinence
Question n° 0122S posée par M. Roland Courteau

Inscription de la liaison ferroviaire Montpellier-Perpignan dans le cadre de l'initiative européenne de croissance

Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

18/05/1994
Pertinence
Question n° 12806 posée par M. André Rouvière

Reconnaissance d'une activité de neurochirurgie d'urgence au CHU de Nîmes

Réponse du ministère : Santé

16/11/1995
Pertinence
Question n° 20764 posée par M. Marcel Vidal

Projet TGV méditerranéen

Réponse du ministère : Équipement

27/02/1997
Pertinence
Question n° 0475S posée par M. René Marquès

Avenir du TGV Méditerranée

Réponse du ministère : Logement

03/03/1999
Pertinence
Question n° 0737S posée par M. Paul Blanc

Avenir de la clinique de Prades

Réponse du ministère : Anciens combattants

03/03/2000
Pertinence
Question n° 23757 posée par M. Marcel Vidal

Ligne TGV entre Nîmes et la frontière espagnole

Réponse du ministère : Équipement

23/03/2000
Pertinence
Question n° 1154S posée par M. Gérard Delfau

Réalisation du TGV Perpignan - Barcelone

Réponse du ministère : Économie solidaire

17/10/2001
Pertinence
Question n° 36518 posée par M. Marcel Vidal

Aménagement de la ligne ferroviaire Perpignan-Montpellier

La question est caduque

15/11/2001
Pertinence
Question n° 01474 posée par M. Marcel Vidal

Développement des voies de communication de l'arc sud méditerranéen

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

01/08/2002
Pertinence