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Questions avec et sans réponses

25 questions

1. Question n° 06256 posée par M. Jean-Pierre Grand

   Organisation des services de l'éducation nationale en Occitanie

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   19/07/2018

   Pertinence

2. Question n° 04454 posée par M. Jean Sol

   Projet de ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   19/04/2018

   Pertinence

3. Question n° 0227S posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

   Lignes à grande vitesse en Occitanie

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   15/02/2018

   Pertinence

4. Question n° 20115 posée par Mme Brigitte Micouleau

   Création d'une cour administrative d'appel à Toulouse

   Réponse du Ministère de la justice

   18/02/2016

   Pertinence

5. Question n° 20122 posée par Mme Brigitte Micouleau

   Perte des compétences juridictionnelles des tribunaux toulousains et devenir de la cour d'appel de Toulouse

   La question est caduque

   18/02/2016

   Pertinence

6. Question n° 0707G posée par M. Robert Navarro

   Construction de la ligne à grande vitesse entre Montpellier et Perpignan

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   15/01/2016

   Pertinence

7. Question n° 1331S posée par M. Roland Courteau

   Étapes de réalisation de la ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   10/12/2015

   Pertinence

8. Question n° 15895 posée par M. Philippe Bonnecarrère

   Plan de relance autoroutier

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   23/04/2015

   Pertinence

9. Question n° 0879S posée par M. Roland Courteau

   Ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   16/10/2014

   Pertinence

10. Question n° 0691S posée par M. Roland Courteau

    Effectifs d'enseignants et élèves supplémentaires

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    30/01/2014

    Pertinence