Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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189 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

189 questions

Question n° 14104 posée par M. Marcel Vidal

Orchestre de Montpellier Languedoc-Roussillon: statut

Réponse du ministère : Culture

24/11/1983
Pertinence
Question n° 27477 posée par M. Marcel Vidal

Création d'une université de technologie à Montpellier (Hérault)

La question est caduque

19/12/1985
Pertinence
Question n° 00223 posée par M. Marcel Vidal

Frontignan (Hérault): mauvais fonctionnement de TDF

Réponse du ministère : Culture

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00948 posée par M. Marcel Vidal

Plan des travaux de la liaison routière de Montpellier (Hérault) à Marseille Bouches-du-Rhône par Arles (Bouches-du-Rhône)

Réponse du ministère : Équipement

15/05/1986
Pertinence
Question n° 01871 posée par M. Marcel Vidal

Hérault: équipement des hôpitaux en scanners

Réponse du ministère : Santé et famille

03/07/1986
Pertinence
Question n° 02426 posée par M. Marcel Vidal

Avenir de l'orchestre régional du Languedoc Roussillon

Réponse du ministère : Culture

07/08/1986
Pertinence
Question n° 02455 posée par M. Marcel Vidal

Réalisation de l'opéra régional à Montpellier (Hérault)

Réponse du ministère : Culture

14/08/1986
Pertinence
Question n° 05090 posée par M. Roland Courteau

Centre hospitalier général de Narbonne (Aude): dotation d'un scanner

Réponse du ministère : Santé et famille

19/03/1987
Pertinence
Question n° 06327 posée par M. Roland Courteau

Projet de création d'une ligne ferroviaire à grande vitesse entre Barcelone (Espagne) et la frontière française

Réponse du ministère : Transports

28/05/1987
Pertinence
Question n° 06808 posée par M. Marcel Vidal

Réduction du temps du trajet ferroviaire Paris-Montpellier

Réponse du ministère : Transports

25/06/1987
Pertinence