Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

Question n° 0377S posée par M. Sebastien Pla

Demande de précisions sur le financement des lignes à grande vitesse dans le département de l'Aude

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

26/01/2023
Pertinence
Question n° 0996S posée par M. Roland Courteau

Ligne à grande vitesse Perpignan-Montpellier

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

07/11/2019
Pertinence
Question n° 12957 posée par Mme Nathalie Delattre

Mesures de substitution lors de de l'interruption du trafic ferroviaire

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

07/11/2019
Pertinence
Question n° 06138 posée par M. Roland Courteau

Continuité de la grande vitesse ferroviaire entre la France et l'Espagne

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

12/07/2018
Pertinence
Question n° 0072S posée par M. Roland Courteau

Ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

05/10/2017
Pertinence
Question n° 1331S posée par M. Roland Courteau

Étapes de réalisation de la ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

10/12/2015
Pertinence
Question n° 0879S posée par M. Roland Courteau

Ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

16/10/2014
Pertinence
Question n° 08757 posée par M. Robert Tropeano

Ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

24/10/2013
Pertinence
Question n° 06326 posée par M. François Calvet

Ligne à grande vitesse Perpignan-Montpellier

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

09/05/2013
Pertinence
Question n° 0408S posée par M. Roland Courteau

Ligne ferroviaire à grande vitesse de Montpellier à Perpignan

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

28/03/2013
Pertinence