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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
60 questions
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Question n° 00504 posée par M. Michel Miroudot
Politique de sauvegarde du patrimoine monumental
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05973 posée par M. Gérard Larcher
Projet de loi-programme sur le patrimoine architectural et les monuments historiques
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 01105 posée par M. Marcel Vidal
Ventilation des crédits pour la mise en valeur du patrimoine national
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 04503 posée par M. Jacques Boyer-Andrivet
Protection et mise en valeur du patrimoine rural
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 12118 posée par M. Hubert Haenel
Bilan de l'application de la législation relative au patrimoine monumental
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 16499 posée par M. Emmanuel Hamel
Répartition des crédits en faveur du patrimoine monumental entre les départements de la région Rhône-Alpes
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 17788 posée par M. Christian Poncelet
Restauration de monuments historiques
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 19038 posée par M. Georges Berchet
Restauration de monuments historiques par les petites communes rurales
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 03920 posée par M. Philippe Richert
Protection des monuments d'intérêt local
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 16429 posée par M. André Bohl
Difficultés des entreprises spécialisées dans la restauration des monuments historiques
Réponse du ministère : Culture
Pertinence