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402 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

402 questions

  1. Question n° 0448S posée par M. Bernard Joly

    Compétence des bénévoles pour les visites de monuments historiques

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12738 posée par M. Marcel Vidal

    Entretien des monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16346 posée par M. Jean Louis Masson

    Délai de réponse de l'architecte des Bâtiments de France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16511 posée par M. Jean Louis Masson

    Procédure de contestation d'un classement comme site historique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0758S posée par M. Philippe Richert

    Manque de crédits pour l'entretien et la restauration du patrimoine

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 17260 posée par M. Marcel Vidal

    Entretien des monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 17366 posée par M. Jean Louis Masson

    TVA applicable à la réfection des édifices d'intérêt architectural

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 17485 posée par Mme Michèle André

    Restrictions budgétaires dans la restauration des monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17701 posée par M. Roland Ries

    Baisse des crédits pour la restauration des monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17773 posée par M. Georges Mouly

    Conservation et mise en valeur du site de Pompadour en Corrèze

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible