Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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402 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

402 questions

  1. Question n° 0448S posée par M. Bernard Joly

    Compétence des bénévoles pour les visites de monuments historiques

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12738 posée par M. Marcel Vidal

    Entretien des monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16346 posée par M. Jean Louis Masson

    Délai de réponse de l'architecte des Bâtiments de France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16511 posée par M. Jean Louis Masson

    Procédure de contestation d'un classement comme site historique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0758S posée par M. Philippe Richert

    Manque de crédits pour l'entretien et la restauration du patrimoine

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 17260 posée par M. Marcel Vidal

    Entretien des monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 17366 posée par M. Jean Louis Masson

    TVA applicable à la réfection des édifices d'intérêt architectural

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 17485 posée par Mme Michèle André

    Restrictions budgétaires dans la restauration des monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17701 posée par M. Roland Ries

    Baisse des crédits pour la restauration des monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17773 posée par M. Georges Mouly

    Conservation et mise en valeur du site de Pompadour en Corrèze

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible