Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 17368 posée par M. Ronan Le Gleut

Renforcer l'action de la France dans la protection du réseau éducatif chrétien francophone au Moyen-Orient

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

23/07/2020
Pertinence
Question n° 04309 posée par M. Jean-Yves Leconte

Bien-fondé du diplôme d'université « enseigner dans un établissement français à l'étranger »

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

12/04/2018
Pertinence
Question n° 16722 posée par M. Jean-Paul Fournier

Survie du lycée Charles de Gaulle de Damas et rayonnement de la langue française

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

11/06/2015
Pertinence
Question n° 16505 posée par M. Jean-François Husson

Éclaircissement de la situation du lycée français à Damas

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

28/05/2015
Pertinence
Question n° 15816 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Sécurité des personnels de l'ambassade de France en Irak

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

16/04/2015
Pertinence
Question n° 14858 posée par M. Jean-Paul Fournier

Situation des Français installés en Libye

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

12/02/2015
Pertinence
Question n° 14518 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Lycée français du Musée à Beyrouth

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

15/01/2015
Pertinence
Question n° 10108 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

Évolution du nombre de Français inscrits dans les consulats de France

Réponse du Ministère des affaires étrangères

23/01/2014
Pertinence
Question n° 09672 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Recueil à distance des données biométriques par « Itinera »

Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

12/12/2013
Pertinence
Question n° 18090 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Discriminations engendrées par la procédure d'établissement des certificats de vie à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

07/04/2011
Pertinence