Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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240 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

240 questions

  1. Question n° 15593 posée par M. Louis Souvet

    Statut de la profession d'infirmiers spécialisés en anesthésie et réanimation

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15995 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Infirmiers anesthésistes-réanimateurs

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16007 posée par Mme Paulette Fost

    Situation des infirmières spécialisées en anesthésie-réanimation

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16102 posée par M. Charles Ginésy

    Statut des médecins et infirmières anesthésistes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16390 posée par M. Jean-Paul Chambriard

    Situation des infirmiers et infirmières spécialisés en anesthésie-réanimation

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 18537 posée par M. Jacques Braconnier

    Situation des professeurs agrégés de l'enseignement secondaire exerçant les fonctions de chef de travaux

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 19797 posée par M. Claude Huriet

    Extension de la bonification indiciaire aux agents de salubrité de la fonction publique territoriale

    Réponse du ministère : Collectivités locales

    Pertinence Faible

  8. Question n° 24221 posée par M. Honoré Bailet

    Fonction publique territoriale : attribution d'une prime aux agents municipaux travaillant en zone d'éducation prioritaire

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00609 posée par M. Michel Alloncle

    Réforme du statut des ingénieurs des travaux publics de l'Etat

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01145 posée par M. Roger Quilliot

    Bénéficiaires de la prime spécifique accordée dans les ZEP

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible