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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
14 questions
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Question n° 1331S posée par M. Roland Courteau
Étapes de réalisation de la ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0879S posée par M. Roland Courteau
Ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0572S posée par M. Roland Courteau
Institut national de l'origine et de la qualité
Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 0539S posée par M. Christian Bourquin
Projet de restructuration de l'Institut national de l'origine et de la qualité
Réponse du Ministère chargé de la francophonie
Pertinence
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Question n° 0408S posée par M. Roland Courteau
Ligne ferroviaire à grande vitesse de Montpellier à Perpignan
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 1269S posée par M. Roland Courteau
Tracé de la ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
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Question n° 0082S posée par M. Robert Tropeano
Réalisation du contournement TGV de Nîmes et Montpellier et du tronçon Montpellier-Perpignan
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 0001S posée par M. Roland Courteau
Ligne grande vitesse Perpignan-Barcelone
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 0812S posée par M. Roland Courteau
Amélioration du réseau transeuropéen de transport
Réponse du Ministère délégué au tourisme
Pertinence
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Question n° 0312S posée par M. Roland Courteau
Ligne ferroviaire à grande vitesse en Languedoc-Roussillon
Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme
Pertinence