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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 0377S posée par M. Sebastien Pla

    Demande de précisions sur le financement des lignes à grande vitesse dans le département de l'Aude

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03569 posée par M. Jean Louis Masson

    Régime tarifaire des remontées mécaniques

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01766 posée par M. Jean Louis Masson

    Régime tarifaire des remontées mécaniques

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16578 posée par Mme Christine Herzog

    Vente d'un terrain par une commune avec une plus-value

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14595 posée par Mme Christine Herzog

    Vente d'un terrain par une commune avec une plus-value

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10321 posée par M. Roland Courteau

    Suppression de postes aux impôts

    Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08455 posée par M. Marcel Rainaud

    Situation des associations intermédiaires

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0489S posée par M. Marcel Rainaud

    Fermeture du site de l'Institut national de l'origine et de la qualité à Narbonne

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0296S posée par M. Roland Courteau

    Bureau des douanes de Port-la-Nouvelle

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03061 posée par M. Marcel Rainaud

    Banque de France au service des particuliers

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible