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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
9 questions
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Question n° 1665G posée par M. Hugues Saury
Cybersécurité
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie
Pertinence
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Question n° 06954 posée par M. Alain Fouché
Évaluation de l'application de la loi visant à renforcer la lutte contre le système prostitutionnel
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations
Pertinence
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Question n° 0354S posée par M. Roland Courteau
Travaux de réfection du commissariat de Narbonne
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 0050S posée par M. Roland Courteau
Malaise chez les policiers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23014 posée par M. Roland Courteau
Évolution des effectifs de la gendarmerie dans l'Aude
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Pertinence
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Question n° 1192S posée par M. Marcel Rainaud
Adaptation des moyens accordés à la justice et à la sécurité dans le département de l'Aude
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 0993S posée par M. Roland Courteau
Fermeture de la gendarmerie mobile de Narbonne
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 13361 posée par M. Roland Courteau
Baisse des effectifs de police dans l'Aude
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 02780 posée par M. Marcel Rainaud
Maintien de la gendarmerie de Tuchan
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence