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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
46 questions
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Question n° 0641S posée par M. Sebastien Pla
Pour une indépendance européenne en matière de mobilité lourde
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement
Pertinence
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Question n° 0377S posée par M. Sebastien Pla
Demande de précisions sur le financement des lignes à grande vitesse dans le département de l'Aude
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement
Pertinence
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Question n° 03569 posée par M. Jean Louis Masson
Régime tarifaire des remontées mécaniques
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 01766 posée par M. Jean Louis Masson
Régime tarifaire des remontées mécaniques
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 0996S posée par M. Roland Courteau
Ligne à grande vitesse Perpignan-Montpellier
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 12957 posée par Mme Nathalie Delattre
Mesures de substitution lors de de l'interruption du trafic ferroviaire
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 09671 posée par Mme Brigitte Micouleau
Suppression du service auto-train dans le sud-ouest
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 06138 posée par M. Roland Courteau
Continuité de la grande vitesse ferroviaire entre la France et l'Espagne
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 04332 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière
Dispositif auto-train
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 01811 posée par M. Jean-Noël Guérini
Devenir du service auto-train
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence