Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

Question n° 0759S posée par M. Roland Courteau

Avenir de la ligne ferroviaire Narbonne-Bize

La question a été retirée

21/04/2005
Pertinence
Question n° 0312S posée par M. Roland Courteau

Ligne ferroviaire à grande vitesse en Languedoc-Roussillon

Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

02/10/2003
Pertinence
Question n° 02302 posée par M. Roland Courteau

Rocade nord-est de Narbonne

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

12/09/2002
Pertinence
Question n° 31836 posée par M. Alain Vasselle

Délivrance des permis de construire

Réponse du ministère : Logement

15/03/2001
Pertinence
Question n° 23030 posée par M. Roland Courteau

Ligne ferroviaire grande vitesse Perpignan-Figueras

Réponse du ministère : Équipement

24/02/2000
Pertinence
Question n° 18466 posée par M. Roland Courteau

Liaison ferroviaire grande vitesse Perpignan-Figuerras

Réponse du ministère : Équipement

19/08/1999
Pertinence
Question n° 15611 posée par M. Roland Courteau

Projet de rocade Nord-Est de contournement de Narbonne (Aude)

La question a été retirée

15/04/1999
Pertinence
Question n° 0377S posée par M. Roland Courteau

Calendrier de réalisation du TGV Perpignan - Barcelone

Réponse du ministère : Équipement

19/11/1998
Pertinence
Question n° 12098 posée par M. Roland Courteau

Projet de rocade Nord-Est de contournement de Narbonne (Aude)

Réponse du ministère : Équipement

12/11/1998
Pertinence
Question n° 0011G posée par M. Roland Courteau

TGV Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Équipement

06/03/1998
Pertinence