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192 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
192 questions
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Question n° 0822G posée par Mme Lauriane Josende
Sécheresse dans les Pyrénées orientales
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 0676G posée par M. Denis Bouad
Situation de la filière viti-vinicole
Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement
Pertinence
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Question n° 0796S posée par M. Sebastien Pla
Demande de soutien de l'État pour le projet de modernisation de l'abattoir de Quillan
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 0641S posée par M. Sebastien Pla
Pour une indépendance européenne en matière de mobilité lourde
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement
Pertinence
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Question n° 0377S posée par M. Sebastien Pla
Demande de précisions sur le financement des lignes à grande vitesse dans le département de l'Aude
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement
Pertinence
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Question n° 03569 posée par M. Jean Louis Masson
Régime tarifaire des remontées mécaniques
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 01766 posée par M. Jean Louis Masson
Régime tarifaire des remontées mécaniques
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 1665G posée par M. Hugues Saury
Cybersécurité
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie
Pertinence
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Question n° 1478S posée par M. Sebastien Pla
Inégalités d'accès aux soins dans le département de l'Aude
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence
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Question n° 16578 posée par Mme Christine Herzog
Vente d'un terrain par une commune avec une plus-value
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence