Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 17185 posée par M. Jean-Pierre Grand

Devenir de l'organisation judiciaire en Languedoc-Roussillon

La question est caduque

09/07/2015
Pertinence
Question n° 08757 posée par M. Robert Tropeano

Ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

24/10/2013
Pertinence
Question n° 06326 posée par M. François Calvet

Ligne à grande vitesse Perpignan-Montpellier

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

09/05/2013
Pertinence
Question n° 03061 posée par M. Marcel Rainaud

Banque de France au service des particuliers

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

15/11/2012
Pertinence
Question n° 15046 posée par M. Roland Courteau

Chaînon manquant du TGV Montpellier-Perpignan

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

09/09/2010
Pertinence
Question n° 14558 posée par M. Robert Navarro

Déplacement à Montpellier du contrôle d'approche de l'aéroport de Perpignan-Rivesaltes

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

22/07/2010
Pertinence
Question n° 10068 posée par M. Roland Courteau

Moyens supplémentaires alloués aux organismes en charge du RSA

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

10/09/2009
Pertinence
Question n° 09634 posée par M. Robert Navarro

Difficultés des entreprises face à la politique de fret de la SNCF

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

16/07/2009
Pertinence
Question n° 00367 posée par M. Robert Tropeano

Ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

05/07/2007
Pertinence
Question n° 24891 posée par M. Robert Tropeano

Ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

La question est caduque

19/10/2006
Pertinence