Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

64 questions

  1. Question n° 00948 posée par M. Marcel Vidal

    Plan des travaux de la liaison routière de Montpellier (Hérault) à Marseille Bouches-du-Rhône par Arles (Bouches-du-Rhône)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05030 posée par M. Gérard Delfau

    Diminution des activités de la SNCF en Languedoc-Roussillon

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05090 posée par M. Roland Courteau

    Centre hospitalier général de Narbonne (Aude): dotation d'un scanner

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00684 posée par M. Louis Minetti

    Protection de la forêt méditerranéenne

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02996 posée par M. André Rouvière

    Mise en place de programmes d'aménagements concertés du territoire dans l'arrondissement d'Alès (Gard)

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 20888 posée par M. Henri Collette

    Etat de préparation des assises rurales

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 04510 posée par M. Roland Courteau

    Répartition des aides communautaires au titre des fonds structurels pour la région Languedoc-Roussillon

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 07895 posée par M. Raymond Courrière

    Bilan financier des Jeux méditerranéens de 1992 en Languedoc-Roussillon

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 07906 posée par M. Philippe Richert

    Bilan du renforcement des réseaux de villes

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 10764 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Equipement des hôpitaux en imagerie par résonance magnétique

    Réponse du ministère : Santé publique

    Pertinence Moyenne