Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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387 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

387 questions

Question n° 26667 posée par M. Camille Vallin

Ligne de chemin de fer Givors-Nîmes: utilisation

Réponse du ministère : Transports

14/06/1978
Pertinence
Question n° 02455 posée par M. Gilbert Baumet

Electrification de la ligne Givors - Nimes: nuisances à Pont-Saint-Esprit

La question est caduque

26/03/1981
Pertinence
Question n° 01982 posée par M. André Rouvière

Situation de l'emploi dans une entreprise de Nîmes (Gard)

Réponse du ministère : Emploi

30/09/1981
Pertinence
Question n° 03728 posée par M. Gilbert Baumet

Electrification de la ligne GIVORS-NIMES : nuisances à Pont-Saint-Esprit

Réponse du ministère : Transports

08/01/1982
Pertinence
Question n° 04858 posée par M. André Rouvière

Logement des étudiants à Nîmes

Réponse du ministère : Éducation

18/03/1982
Pertinence
Question n° 12248 posée par M. André Rouvière

Transfert de l'école d'artillerie de Nîmes: conséquences économiques

Réponse du ministère : Défense

16/06/1983
Pertinence
Question n° 24906 posée par M. Marcel Vidal

Liaison routière Nîmes-Arles

Réponse du ministère : Urbanisme

18/07/1985
Pertinence
Question n° 00320 posée par M. Charles de Cuttoli

Création d'un service central de la nationalité française

Réponse du ministère : Justice

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00948 posée par M. Marcel Vidal

Plan des travaux de la liaison routière de Montpellier (Hérault) à Marseille Bouches-du-Rhône par Arles (Bouches-du-Rhône)

Réponse du ministère : Équipement

15/05/1986
Pertinence
Question n° 02974 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

Développement de l'enseignement artistique

Réponse du ministère : Éducation

16/10/1986
Pertinence