Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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280 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

280 questions

Question n° 27042 posée par M. Christian Cambon

Lutter contre les nuisances de l'A4 à Charenton-le-Pont

La question est caduque

03/03/2022
Pertinence
Question n° 2134S posée par M. Christian Cambon

Lutte contre les nuisances sonores et la pollution de l'autoroute A6 à L'Haÿ-les-Roses

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

10/02/2022
Pertinence
Question n° 2112S posée par M. Rémi Cardon

Utilisation des canons anti-grêle

La question est caduque

27/01/2022
Pertinence
Question n° 2035S posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Lutte contre les nuisances aériennes

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

06/01/2022
Pertinence
Question n° 24462 posée par M. Michel Laugier

Article 92 de la loi d'orientation des mobilités

La question est caduque

23/09/2021
Pertinence
Question n° 24518 posée par M. Jean Louis Masson

Projet de mur antibruit à hauteur de la commune de Failly

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

23/09/2021
Pertinence
Question n° 24221 posée par M. Jean-Claude Requier

Réglementation applicable en matière de nuisances lors de la journée de solidarité

La question est caduque

26/08/2021
Pertinence
Question n° 1741S posée par Mme Laure Darcos

Centre de tir de la direction générale de la sécurité intérieure à Bièvres

La question est caduque

01/07/2021
Pertinence
Question n° 23581 posée par M. Rémi Cardon

Utilisation des canons anti-grêle

La question a été transformée.

01/07/2021
Pertinence
Question n° 23362 posée par M. Jean Louis Masson

Projet de mur antibruit à hauteur de la commune de Failly

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

17/06/2021
Pertinence