Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

43 questions

Question n° 13644 posée par Mme Christine Herzog

Crédits alloués aux maisons de l'emploi

Réponse du Ministère du travail

26/12/2019
Pertinence
Question n° 0392S posée par M. Antoine Lefèvre

Devenir des maisons de l'emploi

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

21/06/2018
Pertinence
Question n° 02661 posée par M. Pascal Allizard

Avenir des maisons de l'emploi

Réponse du Ministère du travail

28/12/2017
Pertinence
Question n° 02177 posée par M. Michel Dagbert

Diminution des crédits affectés aux maisons de l'emploi

Réponse du Ministère du travail

23/11/2017
Pertinence
Question n° 02008 posée par M. Jean-François Husson

Décision de suppression des maisons de l'emploi

Réponse du Ministère du travail

16/11/2017
Pertinence
Question n° 01727 posée par M. François Bonhomme

Financement des maisons de l'emploi

Réponse du Ministère du travail

26/10/2017
Pertinence
Question n° 0054G posée par Mme Nathalie Delattre

Maisons de l'emploi

Réponse du Ministère du travail

11/10/2017
Pertinence
Question n° 19543 posée par M. Didier Guillaume

Quel avenir pour le service public de l'emploi ?

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

21/07/2011
Pertinence
Question n° 18881 posée par M. Yves Daudigny

Formation des salariés de Pôle emploi

La question est caduque

09/06/2011
Pertinence
Question n° 17825 posée par Mme Maryvonne Blondin

Suppression de l'allocation en faveur des demandeurs d'emploi en formation

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

31/03/2011
Pertinence