Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

50 questions

Question n° 14202 posée par M. Fabien Gay

Offres d'emploi litigieuses à Pôle emploi en Seine-Saint-Denis et à Paris

La question est caduque

06/02/2020
Pertinence
Question n° 0865S posée par M. Roger Karoutchi

Suivi des personnes bénéficiant du chômage tout en ayant un emploi

Réponse du Ministère du travail

04/07/2019
Pertinence
Question n° 08965 posée par Mme Christine Herzog

Chômeurs âgés

Réponse du Ministère du travail

14/02/2019
Pertinence
Question n° 08642 posée par Mme Laurence Cohen

Nouvelles sanctions contre les chômeurs

Réponse du Ministère du travail

31/01/2019
Pertinence
Question n° 08495 posée par M. Julien Bargeton

Motivation du refus de financement de formation par Pôle emploi

Réponse du Ministère du travail

17/01/2019
Pertinence
Question n° 08183 posée par M. Jean Louis Masson

Convocations des chômeurs âgés par Pôle emploi

Réponse du Ministère du travail

13/12/2018
Pertinence
Question n° 0427S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Fusion de différentes structures pour l'emploi

La question est caduque

02/08/2018
Pertinence
Question n° 05053 posée par M. Jean-Noël Guérini

Effectifs de Pôle emploi

Réponse du Ministère du travail

24/05/2018
Pertinence
Question n° 05080 posée par M. Éric Bocquet

Suppression de 4 000 postes envisagés à Pôle emploi

Réponse du Ministère du travail

24/05/2018
Pertinence
Question n° 04962 posée par Mme Laurence Cohen

Situation des agences Pôle emploi du Val-de-Marne

Réponse du Ministère du travail

17/05/2018
Pertinence