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Questions avec et sans réponses

471 questions

1. Question n° 09355 posée par M. Guillaume Chevrollier

   Développement de la formation des techniciens installateurs de panneaux photovoltaïques

   En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

   14/12/2023

   Pertinence

2. Question n° 09040 posée par M. Guillaume Chevrollier

   Délais de délivrance des permis des chauffeurs d'autocars

   En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   16/11/2023

   Pertinence

3. Question n° 07938 posée par M. Bruno Rojouan

   Difficultés d'insertion professionnelle pour les personnes atteintes du syndrome d'Asperger ou de troubles autistiques en France

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   20/07/2023

   Pertinence

4. Question n° 07413 posée par M. Patrick Chaize

   Conséquences du renouvellement tardif du titre professionnel de développeur web

   En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   22/06/2023

   Pertinence

5. Question n° 0722S posée par M. Hervé Gillé

   Conditionnalité du revenu de solidarité active

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   01/06/2023

   Pertinence

6. Question n° 06775 posée par M. Bruno Rojouan

   Pénurie de cars scolaires en milieu rural

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   18/05/2023

   Pertinence

7. Question n° 0666S posée par Mme Isabelle Briquet

   Pérennisation des formations « secrétaire de mairie » du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Haute-Vienne

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

   11/05/2023

   Pertinence

8. Question n° 06705 posée par Mme Monique Lubin

   Algorithme d'orientation des chercheurs d'emploi et devenir des approches de type « aller-vers »

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   11/05/2023

   Pertinence

9. Question n° 0613S posée par M. Olivier Cigolotti

   Avenir des missions locales

   La question a été retirée

   20/04/2023

   Pertinence

10. Question n° 0578S posée par M. Hervé Gillé

    Conséquences du projet de loi France travail sur les missions locales

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    06/04/2023

    Pertinence