Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1233 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

1233 questions

  1. Question n° 02737 posée par M. Louis Souvet

    Création d'un Haut comité éducation-économie

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0230S posée par M. Germain Authié

    Aménagement de la RN 20 entre Tarascon-sur-Ariège et Ax-les-Thermes

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0307S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Equipements routiers en Seine-Saint-Denis et en Val-d'Oise

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19894 posée par M. Serge Lagauche

    Bouclage de l'A 4-A 86 à Joinville-le-Pont

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0800S posée par M. Serge Lagauche

    Bouclage de l'A 4-A 86 à Joinville-le-Pont

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09653 posée par M. Jean Louis Masson

    Liaison routière entre l'A30 et le réseau luxembourgeois autour du pôle économique créé à Esch-Belval par le Luxembourg

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0377S posée par M. Roland Courteau

    Conséquence de la fermeture de l'usine Formica à Quillan

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01433 posée par M. Jean Louis Masson

    Documents exigés par l'ASSEDIC des personnes mises au chômage

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01933 posée par M. Bernard Angels

    Devenir des structures Cap Emploi

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02044 posée par M. Jean Louis Masson

    Gratuité du temps d'attente pour les numéros de téléphone surtaxés

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

    Pertinence Très faible