Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

42 questions

  1. Question n° 21817 posée par Mme Gisèle Printz

    Conséquences du 5ème programme directive « nitrates » pour la Lorraine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06850 posée par M. Louis Souvet

    Programme de maîtrise des pollutions liées aux effluents d'élevages

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06520 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Impact pour les élevages de petite taille du classement de la région Nord - Pas-de-Calais en zone vulnérable

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 05988 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Plan de maîtrise des pollutions liées aux effluents d'élevage

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0158S posée par M. Adrien Gouteyron

    Plan de maîtrise des pollutions agricoles

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 02003 posée par M. Michel Doublet

    Réorientation du programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00757 posée par M. Gérard Braun

    Programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole (PMPOA)

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 00144 posée par M. Louis Souvet

    Programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 1203S posée par M. René-Pierre Signé

    Réforme du programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Forte

  10. Question n° 34864 posée par M. Claude Huriet

    Mise en oeuvre du plan de maîtrise des pollutions d'origine agricole

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible