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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
45 questions
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Question n° 02656 posée par M. Michel Savin
Conséquenses de la directive « nitrates en zones vulnérables » chez les éleveurs laitiers
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 21817 posée par Mme Gisèle Printz
Conséquences du 5ème programme directive « nitrates » pour la Lorraine
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 06850 posée par M. Louis Souvet
Programme de maîtrise des pollutions liées aux effluents d'élevages
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 06520 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Impact pour les élevages de petite taille du classement de la région Nord - Pas-de-Calais en zone vulnérable
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 05988 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Plan de maîtrise des pollutions liées aux effluents d'élevage
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 02003 posée par M. Michel Doublet
Réorientation du programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 00757 posée par M. Gérard Braun
Programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole (PMPOA)
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 00144 posée par M. Louis Souvet
Programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 34864 posée par M. Claude Huriet
Mise en oeuvre du plan de maîtrise des pollutions d'origine agricole
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 34509 posée par M. Louis Souvet
Programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence