Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 26501 posée par M. Jean Louis Masson

Limitation de la circulation des poids lourds sur les autoroutes et voies rapides du sillon lorrain

La question est caduque

08/03/2007
Pertinence
Question n° 01435 posée par M. Roland Courteau

Autoroute ferroviaire Luxembourg - Le Boulou

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

09/08/2007
Pertinence
Question n° 01730 posée par M. Jean Louis Masson

Mise en oeuvre d'une liaison rail-route Perpignan-Luxembourg et désengorgement de l'A 31

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

06/09/2007
Pertinence
Question n° 03893 posée par M. Louis Souvet

Développement du transport combiné

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

03/04/2008
Pertinence
Question n° 0286S posée par Mme Nathalie Goulet

Charge des véhicules routiers

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

24/07/2008
Pertinence
Question n° 07564 posée par M. Roland Courteau

Budget 2009 de la Société nationale des chemins de fer français

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

19/02/2009
Pertinence
Question n° 08243 posée par M. Roland Courteau

Suppression du "wagon isolé"

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

02/04/2009
Pertinence
Question n° 09309 posée par M. Jean-Luc Fichet

Développement du transport multimodal en Bretagne

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

25/06/2009
Pertinence
Question n° 09353 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Situation du transport ferroviaire et avenir du "wagon isolé"

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

02/07/2009
Pertinence
Question n° 09925 posée par M. Michel Teston

Avenir de l'activité wagon isolé

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

06/08/2009
Pertinence