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Questions avec et sans réponses

20 questions

1. Question n° 05090 posée par M. Roland Courteau

   Centre hospitalier général de Narbonne (Aude): dotation d'un scanner

   Réponse du ministère : Santé et famille

   19/03/1987

   Pertinence

2. Question n° 12806 posée par M. André Rouvière

   Reconnaissance d'une activité de neurochirurgie d'urgence au CHU de Nîmes

   Réponse du ministère : Santé

   16/11/1995

   Pertinence

3. Question n° 20764 posée par M. Marcel Vidal

   Projet TGV méditerranéen

   Réponse du ministère : Équipement

   27/02/1997

   Pertinence

4. Question n° 18995 posée par M. André Maman

   Report d'incorporation de jeunes Français résidant à l'étranger

   Réponse du ministère : Défense

   30/09/1999

   Pertinence

5. Question n° 23757 posée par M. Marcel Vidal

   Ligne TGV entre Nîmes et la frontière espagnole

   Réponse du ministère : Équipement

   23/03/2000

   Pertinence

6. Question n° 31916 posée par M. Marcel Vidal

   Evolution des crédits budgétaires destinés aux musiques actuelles

   Réponse du ministère : Culture

   15/03/2001

   Pertinence

7. Question n° 36518 posée par M. Marcel Vidal

   Aménagement de la ligne ferroviaire Perpignan-Montpellier

   La question est caduque

   15/11/2001

   Pertinence

8. Question n° 01474 posée par M. Marcel Vidal

   Développement des voies de communication de l'arc sud méditerranéen

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

   01/08/2002

   Pertinence

9. Question n° 06778 posée par M. Marcel Vidal

   TGV Montpellier-Barcelone

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

   03/04/2003

   Pertinence

10. Question n° 16805 posée par M. Joël Bourdin

    Pièce justificative des subventions aux communes pour le comptable

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    31/03/2005

    Pertinence