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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
14 questions
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Question n° 0122S posée par M. Roland Courteau
Inscription de la liaison ferroviaire Montpellier-Perpignan dans le cadre de l'initiative européenne de croissance
Réponse du ministère : Relations avec le Sénat
Pertinence
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Question n° 0127S posée par M. Roland Courteau
Retard dans la mise en oeuvre du plan Etat-région Languedoc-Roussillon
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0475S posée par M. René Marquès
Avenir du TGV Méditerranée
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
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Question n° 0737S posée par M. Paul Blanc
Avenir de la clinique de Prades
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 1154S posée par M. Gérard Delfau
Réalisation du TGV Perpignan - Barcelone
Réponse du ministère : Économie solidaire
Pertinence
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Question n° 0199S posée par M. Roland Courteau
Avenir des services de santé du département de l'Aude
Réponse du Ministère délégué à la parité et à l'égalité professionnelle
Pertinence
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Question n° 0432S posée par M. Roland Courteau
Réorganisation du fret SNCF
Réponse du Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation
Pertinence
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Question n° 0082S posée par M. Robert Tropeano
Réalisation du contournement TGV de Nîmes et Montpellier et du tronçon Montpellier-Perpignan
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 0873S posée par M. Jean-Paul Alduy
Freins au développement de l'éolien dus à Météo France
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 0408S posée par M. Roland Courteau
Ligne ferroviaire à grande vitesse de Montpellier à Perpignan
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence