Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

35 questions

1. Question n° 05090 posée par M. Roland Courteau

   Centre hospitalier général de Narbonne (Aude): dotation d'un scanner

   Réponse du ministère : Santé et famille

   19/03/1987

   Pertinence

2. Question n° 0122S posée par M. Roland Courteau

   Inscription de la liaison ferroviaire Montpellier-Perpignan dans le cadre de l'initiative européenne de croissance

   Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

   18/05/1994

   Pertinence

3. Question n° 12806 posée par M. André Rouvière

   Reconnaissance d'une activité de neurochirurgie d'urgence au CHU de Nîmes

   Réponse du ministère : Santé

   16/11/1995

   Pertinence

4. Question n° 20764 posée par M. Marcel Vidal

   Projet TGV méditerranéen

   Réponse du ministère : Équipement

   27/02/1997

   Pertinence

5. Question n° 0127S posée par M. Roland Courteau

   Retard dans la mise en oeuvre du plan Etat-région Languedoc-Roussillon

   Réponse du ministère : Équipement

   02/12/1997

   Pertinence

6. Question n° 0475S posée par M. René Marquès

   Avenir du TGV Méditerranée

   Réponse du ministère : Logement

   03/03/1999

   Pertinence

7. Question n° 18995 posée par M. André Maman

   Report d'incorporation de jeunes Français résidant à l'étranger

   Réponse du ministère : Défense

   30/09/1999

   Pertinence

8. Question n° 0737S posée par M. Paul Blanc

   Avenir de la clinique de Prades

   Réponse du ministère : Anciens combattants

   03/03/2000

   Pertinence

9. Question n° 23757 posée par M. Marcel Vidal

   Ligne TGV entre Nîmes et la frontière espagnole

   Réponse du ministère : Équipement

   23/03/2000

   Pertinence

10. Question n° 31916 posée par M. Marcel Vidal

    Evolution des crédits budgétaires destinés aux musiques actuelles

    Réponse du ministère : Culture

    15/03/2001

    Pertinence