Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 01474 posée par M. Marcel Vidal

Développement des voies de communication de l'arc sud méditerranéen

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

01/08/2002
Pertinence
Question n° 36419 posée par M. Jean-Paul Alduy

Protection du littoral roussillonnais

Réponse du ministère : Équipement

15/11/2001
Pertinence
Question n° 36518 posée par M. Marcel Vidal

Aménagement de la ligne ferroviaire Perpignan-Montpellier

La question est caduque

15/11/2001
Pertinence
Question n° 23757 posée par M. Marcel Vidal

Ligne TGV entre Nîmes et la frontière espagnole

Réponse du ministère : Équipement

23/03/2000
Pertinence
Question n° 20764 posée par M. Marcel Vidal

Projet TGV méditerranéen

Réponse du ministère : Équipement

27/02/1997
Pertinence
Question n° 15911 posée par M. Marcel Vidal

Retard du lancement du chantier TGV Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Équipement

06/06/1996
Pertinence
Question n° 09027 posée par M. Roland Courteau

Axe TGV Madrid-Barcelone-Montpellier

Réponse du ministère : Équipement

15/12/1994
Pertinence
Question n° 06510 posée par M. Marcel Vidal

Projet de TGV en Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Équipement

02/06/1994
Pertinence
Question n° 04904 posée par M. Marcel Vidal

Liaison par TGV du Languedoc-Roussillon à l'Espagne

Réponse du ministère : Équipement

01/06/1989
Pertinence
Question n° 08615 posée par M. Roland Courteau

Languedoc-Roussillon : bénéfice de l'extension du réseau TGV

Réponse du ministère : Transports

19/11/1987
Pertinence