Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 06138 posée par M. Roland Courteau

Continuité de la grande vitesse ferroviaire entre la France et l'Espagne

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

12/07/2018
Pertinence
Question n° 04454 posée par M. Jean Sol

Projet de ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

19/04/2018
Pertinence
Question n° 15046 posée par M. Roland Courteau

Chaînon manquant du TGV Montpellier-Perpignan

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

09/09/2010
Pertinence
Question n° 14558 posée par M. Robert Navarro

Déplacement à Montpellier du contrôle d'approche de l'aéroport de Perpignan-Rivesaltes

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

22/07/2010
Pertinence
Question n° 09634 posée par M. Robert Navarro

Difficultés des entreprises face à la politique de fret de la SNCF

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

16/07/2009
Pertinence
Question n° 00367 posée par M. Robert Tropeano

Ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

05/07/2007
Pertinence
Question n° 09634 posée par M. Marcel Vidal

TGV Montpellier - Barcelone

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

30/10/2003
Pertinence
Question n° 06778 posée par M. Marcel Vidal

TGV Montpellier-Barcelone

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

03/04/2003
Pertinence
Question n° 06327 posée par M. Roland Courteau

Projet de création d'une ligne ferroviaire à grande vitesse entre Barcelone (Espagne) et la frontière française

Réponse du ministère : Transports

28/05/1987
Pertinence