Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

  1. Question n° 18337 posée par M. François Gerbaud

    Ferroutage : urgence de la mise en oeuvre de la technique "Modalohr"

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19796 posée par M. Marcel Vidal

    Réalisation de l'autoroute ferroviaire Luxembourg-Perpignan

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1184S posée par M. André Vallet

    Saturation de l'axe autoroutier Valence-Orange

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 26501 posée par M. Jean Louis Masson

    Limitation de la circulation des poids lourds sur les autoroutes et voies rapides du sillon lorrain

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01435 posée par M. Roland Courteau

    Autoroute ferroviaire Luxembourg - Le Boulou

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01730 posée par M. Jean Louis Masson

    Mise en oeuvre d'une liaison rail-route Perpignan-Luxembourg et désengorgement de l'A 31

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02290 posée par M. Jean Louis Masson

    Mise en service d'une autoroute ferroviaire entre le Luxembourg et Turin

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 03893 posée par M. Louis Souvet

    Développement du transport combiné

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0139G posée par M. Raymond Couderc

    Liaison TGV Montpellier-Perpignan

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0286S posée par Mme Nathalie Goulet

    Charge des véhicules routiers

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible