Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

49 questions

Question n° 06327 posée par M. Roland Courteau

Projet de création d'une ligne ferroviaire à grande vitesse entre Barcelone (Espagne) et la frontière française

Réponse du ministère : Transports

28/05/1987
Pertinence
Question n° 08615 posée par M. Roland Courteau

Languedoc-Roussillon : bénéfice de l'extension du réseau TGV

Réponse du ministère : Transports

19/11/1987
Pertinence
Question n° 10039 posée par M. André Meric

Plan routier et autoroutier national

La question est caduque

17/03/1988
Pertinence
Question n° 02199 posée par M. Marcel Vidal

Extension de la ligne TGV jusqu'à la frontière franco-espagnole

Réponse du ministère : Équipement

03/11/1988
Pertinence
Question n° 04904 posée par M. Marcel Vidal

Liaison par TGV du Languedoc-Roussillon à l'Espagne

Réponse du ministère : Équipement

01/06/1989
Pertinence
Question n° 09200 posée par M. Paul Alduy

Problèmes de sécurité et de développement de l'aéroport de Perpignan

Réponse du ministère : Équipement

05/04/1990
Pertinence
Question n° 11052 posée par M. Marcel Bony

TGV Centre - Auvergne - Catalogne

La question est caduque

19/07/1990
Pertinence
Question n° 15853 posée par M. Jacques Rocca Serra

Liaison Marseille - aéroport de Marseille - Provence

Réponse du ministère : Équipement

20/06/1991
Pertinence
Question n° 18548 posée par M. Paul Alduy

Affectation des dotations PLA de la Caisse des dépôts et consignations à l'ensemble du logement social

Réponse du ministère : Équipement

21/11/1991
Pertinence
Question n° 0443S posée par M. Paul Alduy

Avenir de la liaison TGV Montpellier-Perpignan-Barcelone

Réponse du ministère : Logement

10/06/1992
Pertinence