Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

73 questions

Question n° 06327 posée par M. Roland Courteau

Projet de création d'une ligne ferroviaire à grande vitesse entre Barcelone (Espagne) et la frontière française

Réponse du ministère : Transports

28/05/1987
Pertinence
Question n° 09385 posée par M. Roland Courteau

Construction d'un TGV entre Montpellier et Perpignan

La question est caduque

21/01/1988
Pertinence
Question n° 02199 posée par M. Marcel Vidal

Extension de la ligne TGV jusqu'à la frontière franco-espagnole

Réponse du ministère : Équipement

03/11/1988
Pertinence
Question n° 12925 posée par M. Pierre Mauroy

Conditions des tranferts de passagers entre l'aéroport d'Orly et celui de Lille-Lesquin

Réponse du ministère : Transports

23/11/1995
Pertinence
Question n° 06778 posée par M. Marcel Vidal

TGV Montpellier-Barcelone

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

03/04/2003
Pertinence
Question n° 0207G posée par M. Bernard Joly

Interconnexion des lignes ferroviaires européennes à grande vitesse

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

17/10/2003
Pertinence
Question n° 09634 posée par M. Marcel Vidal

TGV Montpellier - Barcelone

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

30/10/2003
Pertinence
Question n° 0432S posée par M. Roland Courteau

Réorganisation du fret SNCF

Réponse du Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation

13/02/2004
Pertinence
Question n° 0001S posée par M. Roland Courteau

Ligne grande vitesse Perpignan-Barcelone

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

28/06/2007
Pertinence
Question n° 00367 posée par M. Robert Tropeano

Ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

05/07/2007
Pertinence